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PAR ABREVATION
G.W.C.M
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I T R E I : NOM – SIEGE - BUT – COMPOSITION
ARTICLE 1 –
NOM
:
Il est fondé entre les adhérents aux présents
statuts, sous la dénomination «GOLDWING CLUB
MAROC » par abréviation «GWCM », une association
apolitique et non religieuse, régie par le dahir
de 1958 modifié le 23/07/2002.
ARTICLE 2 –
SIEGE :
Le siége social est domicilié à l’adresse
suivante : C/CHIMAR – 5, AVENUE DU PHARE,
CASABLANCA. Il pourra être transféré en tout
autre endroit par simple décision du comité
Directeur. La ratification par l’assemblée
générale sera nécessaire.
ARTICLE 3 –
BUT
DE L’ASSOCIATION :
L’association fondée le 05/10/2004 représente
l’intérêt de ses membres. Elle a pour but
d’encourager la camaraderie et l’entente de
chaque conducteur (conductrice) de la moto
GOLDWING au Maroc, rencontrer et connaître des
gens qui partagent les mêmes goûts, encourager
et fortifier le goût du sport. Ceci se traduit
par diverses manifestations comme des rencontres
nationales et internationales. Le GWCM est
l’organe de coordination pour toutes sorties et
randonnées communes. Il défend les intérêts
généraux de ses membres envers les autorités,
assurances, autres associations, clubs et revues
techniques. Il organise l’achat et la vente de
divers articles du club.
ARTICLE 4 –
COMPOSITION :
L’association se compose de :
-
Membres actifs
-
Membres passifs
-
Membres soutiens
-
Membres d’honneurs
-
Membres couples
- Les membres actifs, sont tous les membres
ayant au mois 18 ans et qui ont pris
l’engagement de verser une cotisation annuelle
dont le montant sera déterminé à chaque
assemblée générale annuelle. - Les membres passifs, sont toutes les personnes
qui désirent participer à une ou plusieurs
manifestations - Les membres soutiens, sont ceux qui ne
possèdent pas de moto Goldwing, ce sont des
donateurs ou sponsors. - Les membres d’honneurs, sont ceux qui ont
rendu des services signalés à l’association, ils
sont dispensés de cotisations. - Les membres couples, ce sont les
partenaires/passagers des membres actifs
possédant la Goldwing, vivant en ménage commun.
T I T R E II :
ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 5 – COMMITE DIRECTEUR :
L’association est dirigée par un comité
Directeur, composé de six membres élus pour
trois ans par l’assemblée générale. Les membres
sont rééligibles et occupe les postes de :
- Président : Mr Adil BENABDALLAH, né le
21/03/1969, titulaire la C.I.N N° BE 472403,
demeurant à CASABLANCA, 1 RUE IBNOU YASSATE
BOURGOGNE.
- Vice Président : Mr Adil BENNANI, né le
25/12/1966, titulaire la C.I.N N° BE 93169,
demeurant à CASABLANCA, LISSASFA LOT ALLAIMOUNE
NR 157 RTE EL JADIDA.
- Secrétaire Général : Mr Jaafar Majid
Benjelloun, né le 25/10/1964, titulaire la C.I.N
N° K 107751, demeurant à CASABLANCA, 4 ANGLE ,
RUE NISRINE ET ZERHOUNE RES.SANAA. APT 1.
- Adjoint du Secrétaire Général : Mr Hamid
SQALLI HOUSSAINI, né le 17/02/1968, titulaire la
C.I.N N° BE 427177, demeurant à CASABLANCA, RSE
EZZAKI APT 7, LOT AL MAWLID RUE IBNOU
KATIR-MAARIF.
- Trésorier : Mr Chakib BENABDELLAH, né le
25/10/1957, titulaire la C.I.N N° C 112670,
demeurant à CASABLANCA, 37 RUE IBNOU YASSAT
BOURGOGNE.
- Adjoint Trésorier : Mr Mohamed Saad RAIS, né
le 29/06/1967, titulaire la C.I.N N° BE 90754,
demeurant à CASABLANCA, 18 RUE LISARENE RUE 2,
ETG 1.
o Ne peut être éligible que les membres étant en
règle vis-à-vis de l’association. o En cas de vacance du poste du président,
l’intérim sera assumé par Vice-président,
ARTICLE 6 -
POUVOIRS ET ORGANISATION DU COMITE
Le comité est investi des pouvoirs les plus
entendus, pour faire autoriser tous les actes ou
opérations permis à l’association et qui ne sont
pas réservés à l’Assemblée Générale. Il peut
notamment, effectuer les travaux suivants :
• Prendre un bail ou louer les terrains
nécessaires à l’Association pour poursuivre ses
buts. • Exécution des décisions de l’assemblée
générale. • Coordination des manifestations. • Gestion des avoirs du GWCM. • Décide, adapte et coordonne avec le
secrétariat • Règle les affaires du GWCM en cours.
Il est tenu un procès-verbal, de chaque séance,
signé par le Président et le secrétaire général. Le comité se réunit tous les mercredis à 18h00
au siége social de l’Association, sur
convocation du président ou de la moitié de ses
membres adressée aux administrateurs au moins
24h à l’avance et indiquer l’ordre du jour.
Toutefois en cas d’urgence, le comité pourra
être convoqué sans délai et aussi souvent que
l’exige l’intérêt de l’Association. Tout membre du comité absent sans excuses à
trois séances consécutives, peut être considéré
comme démissionnaire, le comité est seul juge
des excuses. En cas d’infraction grave aux règlements ou aux
lois, le comité se réunit pour examiner s’il y a
eu lieu de prononcer l’exclusion du membre qui
s’est rendu coupable, Ce dernier, devra être
convoqué et entendu, à défaut de répondre à la
convocation dans un délai de 15 jours, le Comité
prendra sa décision et la fera, indisciplines ou
conduites nuirait à l’Association. Les décisions sont prises à la majorité des
voix, en cas de partage, la voix du président
est prépondérante. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est
pas majeur. L’année d’exercice du GWCM commence le 1er
janvier et se termine le 31/12.
ARTICLE 7
- VOTE
Les votes ont lieu selon l’une des modalités
suivantes :
• A main levée, • Par bulletin secret, • Par correspondance : courrier postal ou
électronique.
Il ne sera fait usage que de l’une de ces
modalités.
ARTICLE 8 -
FONCTIONS DU PRESIDENT
Le président est chargé de veiller à
l’observation et au respect, des présents
statuts, il a la direction active de
l’association, il la représente civilement et
dans toutes actions judiciaires, il convoque et
dirige les réunions du comité, il est
responsable de la conservation des archives de
l’association, il signe les procès et ordonne
les dépenses. Pour tout engagement financier, le président et
le trésorier général doivent signer
conjointement. Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs
à un ou plusieurs membres du comité.
ARTICLE 9
- FONCTIONS DU VICE-PRESIDENT
Le Vice-président seconde le président dans
l’accomplissement de ses tâches. Il remplace le
Président absent et a dans ce cas, les mêmes
attributions.
ARTICLE 10 -
FONCTIONS DU SECRETAIRE GENERAL
Le secrétaire général est chargé de la
correspondance, il s’occupe de l’organisation et
de la circulation de l’information au sein du
comité, il tient le registre des membres actifs,
passifs, soutien et honneurs, garde les
archives, dresse les procès verbaux et les
classe dans des journaux cotés paraphés.
ARTICLE 11 - FONCTIONS DE L’ADJOINT DU SECRETAIRE GENERAL
L’adjoint du secrétaire général assiste le
secrétaire général dans toutes ses tâches, il
remplace le secrétaire général et a dans ce cas,
les mêmes attributions.
ETANT BIEN PRECISE QUE : Les membres ne sont
responsables que pour le montant de leur
cotisation due
ARTICLE 12 -
FONCTIONS DUTRESOIRIER
Le trésorier tient les comptes de l’Association
et établie ses recettes, il peut encaisser
toutes les sommes au profit de l’Association et
donne valablement quittance de toutes sommes
perçues ou valeurs reçues, il signe
conjointement avec le président, tous les
engagements financiers jugés dans l’intérêt de
l’Association.
ARTICLE 13 -
FONCTIONS DE L’ADJOINT DU TRESORIER
L’adjoint du trésorier assiste le trésorier dans
toutes ses tâches. Il remplace le trésorier et a
dans ce cas, les mêmes attributions.
T I T R E III
: ADMISSIONS ET
DEMISSION
ARTICLE 14 -
CONDITIONS
Le GWCM recrute ses membres dans l’amitié et la
camaraderie, indépendamment de leur religion, de
leur conviction politique, de leur origine ou
leur nationalité. Peuvent être admises, comme membres actifs du
GWCM, toutes personnes physiques des deux sexes
qui en feront la demande par écrit au président
et agrées par le comité, ayant remplies les
conditions suivantes :
- Agés au moins de 18 ans ; - Accepter les dispositions des présents
statuts, et respecter le règlement de
l’Association ; - Posséder une Goldwing ; - S’acquitter d’un droit d’entrée ; - S’acquitter des cotisations ;
Le partenaire/ passager du membre actif
possédant la Goldwing, vivant en ménage commun,
a la possibilité de devenir membre actif en
s’inscrivant comme membre couple. En cas de non
possession plongée de la Goldwing, le comité
peut décider d’une affiliation différente au
club. Tout membre actif de l’association ayant remplis
les conditions, citées ci-haut, peut se
présenter comme candidat à un poste au sein du
comité. Tous les membres n’ayant pas réglé leurs
cotisations plus de six mois après la date de
mise en recouvrement pourront être considérés
comme démissionnaires et seront privés de leurs
droit de membre jusqu’au payement de la
cotisation en retard. Un membre peut être exclu du GWCM sur décision
du comité pour des motifs valables. Ces motifs
doivent lui être communiqués. Les membres qui cessent de faire partie de
l’association pour une cause quelconque, n’ont
aucun droit sur l’actif, et l’association se
trouve entièrement, dégagée vis-à-vis d’eux. Les
cotisations réglées pour l’année en cours
restent acquises à l’association et aucun
remboursement ne sera effectué. Les membres démissionnaires ou exclus perdent
tous droits aux prestations et aux avoirs du
club. Un recours peut être intenté lors de l’assemblée
générale en cas d’exclusion d’un membre par le
comité. Le recours écrit et justifié doit
parvenir au secrétariat dans les 30 jours après
la décision d’exclusion. Le secrétariat convoquera alors le comité pour
révision éventuelle. Tout membre démissionnaire qui désirerait à
nouveau faire partie de l’association, devrait
représenter sa candidature selon les conditions
citées ci hauts. La démission d’un membre du comité n’entraîne
pas la dissolution de l’Association. Toutes démission, pour être acceptée, doit être
faite par un écrit accompagné des sommes
éventuellement dues par le sociétaire. Tout objet appartenant à l’Association, que le
sociétaire pourrait détenir à son départ, devra
être remis au comité.
T I T R E V :
DIVERS Le GWCM a son propre secrétariat. La définition
des compétences et des charges du secrétariat
incombe au comité. Le comité coordonne et
contrôle le secrétariat.
Le GWCM créera son propre journal Goldwing. La
coordination et le contrôle de celui-ci incombe
au comité qui tiendra un cahier de charges
séparé.
Le GWCM a sa propre boutique, «WINGER-SHOP» est
tenue par un membre du comité, elle est définie
par un cahier des charges séparé, dont est
responsable le trésorier. L’utilisation ou divulgation des adresses de
membres à des fins commerciales ou d’utilisation
étrangère au club est interdite. La liste
d’adresses de l’index est uniquement réservée à
l’utilisation privée. Les membres qui vont à
l’encontre de cette décision, pourraient être
exclus du club suite à une décision du comité.
T I T R E VI :
RESSOURCES Les ressources de l’association se composent des
cotisations de ses membres, des subventions
éventuelles de l’Etat ou des municipalités ou de
toute entité sportive, des intérêts et revenus
des sommes et valeurs qu’elle peut posséder et
déposées à son nom à la banque d’Etat du Maroc
à Casablanca, ou dans tous les autres
établissements de crédit désignés à cet effet
par le comité.
Les cotisations annuelles sont fixées à la somme
de :
• Membre actif : 1500,00 Dhs. • Membre couple : 750,00 Dhs / année • Membre passif : 750,00 Dhs / année • Membre soutien : Aux âmes charitables.
Les cotisations sont dues au début d’une
nouvelle année et doivent être payées au plus
tard le 28 février de l’année en cours. Les cotisations non remplies avant la sortie ou
l’exclusion d’un membre restent dues au GWCM et
doivent être réglées. L’Association peut requérir et détenir tous
matériels, articles de sports nécessaires au but
qu’elle poursuit dans les limites de ses
ressources et sur simple décision du comité. Le patrimoine de l’association répond seul des
engagements contractés par elle sans qu’aucun de
ses membres même ceux qui participent à son
administration puisse en être tenu
personnellement. T I T R E IV : ASSEMBLEES GENERALES
ARTICLES 15 -
FONCTIONNEMENT
L’Assemblée générale se compose des membres
actifs de l’Association. Les membres d’honneur
peuvent y assister mais ne prennent pas part aux
voix. Les membres actifs peuvent se faire représenter
par d’autres membres de l’Association. Elle se réunit chaque année une fois par an au
jour et lieu indiqués par la convocation. Elle
peut en outre être convoquée extraordinairement
soit par le comité soit à la demande du 1/5 au
moins de ses membres actifs. Les convocations sont envoyées à chaque membre
au moins six semaine à l’avance par voie de
presse ou par lettre individuelle. L’objet de la
réunion est sommairement indiqué. L’ordre du
jour est arrêté par le comité, il n’y est porté
que les propositions émanant du comité et celle
qui lui ont été communiquées un mois avant l’Assemblée. L’assemblée générale est présidée par le
président ou par le Vice-président ou à leur
défaut par un membre du comité, désigné à cet
effet. Les fonctions de secrétaire sont remplies
par le secrétaire général ou le secrétaire
adjoint, ou à leur défaut par un membre de
l’Assemblée désigné par le président. Chaque membre de l’Association a droit à une
voix et autant de voix supplémentaires qu’il
représente de sociétaires sans toutefois qu’il
puisse réunir plus de cinq voix. Les délibérations de l’Assemblée Générale sont
constatées par des procès-verbaux inscrits sur
un registre spécial et signés par le président
et le secrétaire général ou à défaut par deux
membres du comité. Ces procès-verbaux
mentionnent le nombre de membres présents et
représentés aux assemblées générales. Les copies ou extraits
de ces procès-verbaux sont signées par le
président et le secrétaire général ou par deux
membres du comité. Les propositions fondées et écrites des membres
doivent parvenir au président au GWCM au plus
tard 4 semaines avant l’assemblée générale. Toute discussion politique ou religieuse est
absolument interdite dans les réunions de
l’Association
ARTICLE 16 -
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Les compétences de l’Assemblée générale
ordinaire sont les suivants :
• Entend le rapport du comité sur sa gestion et
sur tous les autres objets. • Approuve et redresse les comptes de l’exercice
écoulé et prévoit le budget pour l’exercice
suivant. • Pouvoir au renouvellement des membres du
comité et d’une manière générale. • Délibère sur toutes propositions portées à
l’ordre du jour qui touchent au développement de
l’Association et à la gestion de ses intérêts. • Compte rendu des manifestations du GWCM. • Communication d’inscription, de démission,
d’exclusion et de radiation de membres. • Modifications des statuts. |
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